Conditions d’utilisation

Toute communication ou correspondance concernant ce site web ou l'information qu’il contient s'effectue uniquement entre Amonis et le visiteur du site.

L’usage du site web www.amonis.be de l’OFP Amonis et des entreprises connexes est soumis aux conditions suivantes. L’accès à et l’utilisation des services de www.amonis.be implique l’accord tacite de l’utilisateur à ces conditions d’utilisation.

Responsabilité

Sauf dispositions contraires explicites, toutes les informations publiées sur le présent site web sont données à titre purement indicatif. Le site web est, dans la mesure du possible, actualisé régulièrement. Amonis n’est pas responsable de l'actualité, l'exactitude, l'intégralité ou l’appropriation à une fin déterminée des informations, des données ou des publications sur ce site web.

L'information ne constituera une offre que si c’est explicitement indiqué. Une telle offre ne s'adresse pas aux personnes visitant, consultant ou utilisant le site web d’Amonis depuis des pays ou des juridictions autres que ceux explicitement mentionnés. En outre, vous ne pouvez en aucun cas prendre cette offre en considération si elle ne répond pas aux règles en vigueur dans votre juridiction. Amonis n’est pas responsable de tout dommage résultant de l'accès, de la consultation ou de l'usage des informations, données et publications sur le site web, et/ou de l'accès et de l’usage des applications interactives, sauf en cas de dol ou de faute lourde. Amonis ne garantit pas le fonctionnement sans fautes ou ininterrompu de ce site web. Amonis décline également toute responsabilité en cas de dommages causés par des virus qui, malgré les différentes protections prévues, n'ont pu être détectés.

Droit applicable

Toute information relative aux services et aux produits fournie par Amonis sur ce site web est régie par le droit belge. Lorsque vous utilisez ce site web à partir d’un autre pays, vous devez vérifier préalablement si le droit applicable de ce pays vous l’autorise. À défaut, vous devez vous abstenir de tout accès et/ou usage de notre site web.

Droits de propriété intellectuelle

Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux informations fournies sur ce site web, parmi lesquelles les photos, les marques, les logos, les publications et les données, reviennent à l’OFP Amonis, aux entités connexes ou à des tiers. Vous devez vous abstenir de toute infraction. Faute d’autorisation explicite préalable et écrite de l'auteur ou de ses ayants droit, toute cession, vente, diffusion ou reproduction de ces informations, photos, marques, logos, publications ou données, quels qu'en soient la forme ou les moyens, est interdite.

Relations avec les tiers

Amonis n’exerce aucun contrôle sur et décline toute responsabilité en ce qui concerne les informations et les liens des sites web de tiers auxquels l'utilisateur peut accéder via d'éventuels hyperliens présents sur ce site web.
Amonis fournit uniquement ces hyperliens au profit de l’utilisateur et n'a ni testé, ni vérifié les informations ou les logiciels de ces sites web. La possibilité de surfer via des hyperliens ne peut en aucun cas être considérée comme une forme de conseil ou d’accord tacite relatif aux informations présentes sur ces sites.

Protection de la vie privée

Lisez la clause relative au respect de la vie privée.